GROSNE

Compte-rendu conseil communautaire du 26.01.2017

CCST Compte rendu Conseil Communautaire du 26 01 2017
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CCST_Compte_rendu_Conseil_Communautaire_du_26_01_2017.pdf

URGENT / Suspension de l'exercice de la chasse aux oiseaux

En raison de la vague de froid qui sévit actuellement dans le département, le Préfet vient de signer un arrêté de suspension de l'exercice de la chasse aux oiseaux.

La chasse de ces espèces est donc strictement interdite de ce jour 18 janvier 2017 au 27 janvier 2017 inclus : turdidés, colombidés, limicoles, anatidés, rallidés et alaudidés.

AP suspension chasse oiseaux de passage et gibier d eau
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AP_suspension_chasse_oiseaux_de_passage_et_gibier_d_eau.pdf

Arrêté ouverture/clôture de la chasse

Lettre écrite par les élèves de la classe de Grosne

A toute l'équipe de la mairie

Arrêté du 12 septembre 2016

Arrêté portant restriction provisoire des usages de l'eau.

Arrete du 12 sept 2016
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Arrete_du_12_sept_2016.pdf

Site internet

Restauration scolaire : les menus de septembre

Nous vous invitons à cliquer sur le lien suivant pour connaître le menu du jour :

 

/RPI.K.htm

Optymo : nouveau réseau suburbain à partir du lundi 2 mai 2016

Plus d'informations en suivant ce lien : optymo.fr/votre-voyage/horaires-et-plans

Mes résolutions santé 2016

Mieux gérer mon budget

24 heures sur 24, je consulte l’ensemble de mes remboursements, de mes versements de rentes ou d’indemnités journalières. Je peux aussi télécharger mes relevés mensuels de prestations. C’est un outil simple et pratique pour suivre mes paiements, grâce à de nombreuses rubriques permettant de :

· Visualiser toutes les informations sur mes remboursements : combien, quand, pour quel acte ?

·      Rechercher le détail d’un remboursement en particulier et vérifier la bonne transmission à ma complémentaire santé.

·   Voir un aperçu global, mensuel ou annuel, de mes remboursements.

·       Connaître les franchises et les participations forfaitaires restantes à ma charge pour chaque acte remboursé.

Effectuer des démarches en ligne

Plus besoin de me rendre systématiquement à ma caisse d’assurance maladie ou d’appeler un conseiller. Je peux effectuer de nombreuses démarches en ligne : demander mes attestations (droits, indemnités journalières, …), signaler la perte ou le vol de ma carte Vitale et même actualiser mes coordonnées.

Découvrir les offres de prévention

En fonction de mon âge, de ma situation (par exemple, une grossesse), de mon état de santé…, je découvre dans mon espace personnel les conseils et les offres qui me concernent : dépistages, rendez-vous santé, etc. Je peux également consulter une fiche repère sur chacune des offres de prévention qui m’est proposée pour connaître le détail des examens à suivre. 

Le saviez-vous ?
Vous avez la possibilité de contacter votre caisse par e-mail 24h/24 et 7j/7.
Vous recevrez les réponses à vos questions sous 48h, directement dans l’espace messagerie de votre compte.
Ce service est également disponible sur l’application mobile. 

Pour obtenir le code d’accès au compte ameli

Il suffit d’en faire la demande en ligne.  Un code provisoire à 4 chiffres vous est ensuite adressé par voie postale. 

Communauté de Communes du Sud Territoire

Vous trouverez ci-après le compte-rendu du Conseil Communautaire qui s'est tenu le 29 octobre 2015. La version papier est consultable en mairie.

Conseil communautaire 29 octobre 2015
10 Mo
Conseil_communautaire_29_octobre_2015.pdf

Grosne conserve sa fleur

La 56ème remise des prix du Label régional Villes et Villages fleuris 2015 s'est déroulée le samedi 10 octobre dernier à l'Hôtel de Région à Besançon.

 

Le jury régional a décidé de maintenir le classement de notre commune dans la catégorie "une fleur".

 

Merci encore à toute l'équipe de bénévoles et félicitations aux employés communaux.

Détecteurs d'objets métalliques

Règles d'utilisation par les associations ou les particuliers

de détecteurs d'objets métalliques

 

Devant la recrudescence des pillages de sites archéologiques et de ventes de mobilier archéologique sur de nombreux sites internet, il vous est rappelé ci-dessous les règles d'utilisation des détecteurs d'objets métalliques.

 

L'article L. 542-1 du Code du Patrimoine est ainsi rédigé : "nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques à l'effet de recherche de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche".

 

Ces dispositions s'appliquent sur le domaine public comme sur le domaine privé, y compris lorsque c'est un propriétaire qui entend effectuer des recherches sur son propre terrain.

 

Conformément à l'article 1er du décret n° 91-787 du 19 août 1991, cette autorisation est accordée par le préfet de région et la demande est à adresser à :

 

Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)

Pôle patrimonial

7 rue Charles Nodier

25043 Besançon Cedex

Tél : 03.81.65.72.19

 

Le non-respect de cette disposition est puni de la peine d'amende applicable aux contraventions de 5ème classe, soit 1500 euros, avec confiscation éventuelle du matériel ayant servi à l'infraction.

Nouveau ! A partir du 1er septembre 2015

- Ouverture d'une restauration scolaire à Brebotte

- Les TAP débuteront le mardi 22 septembre 2015

 

Plus d'infos ici : Ouverture d'une restauration scolaire à Brebotte

Le compte-rendu de la dernière réunion du RPI est en ligne :

Compte-rendu RPI - 3 juin 2015

Nouveau Site de la CCST

http://www.cc-sud-territoire.fr

Tri et recyclage des déchets